Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la
Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et
visiteurs, ci-après l'utilisateur, du site escadronchampenois.fr, ci-après le site, les présentes
mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve
des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du site est assurée par DE ALMEIDA Quentin, domicilié impasse Georges Brassens,
19360 Malemort, dont l'adresse e-mail est dada@escadronchampenois.fr.
ci-après l'éditeur.

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR
L'hébergeur du site est la société LWS, dont le siège social est situé au 10, RUE PENTHIEVRE -
75008 PARIS, avec le numéro de téléphone 01 77 62 30 03.

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du site, l'éditeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES
Le site assure à l'utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect
de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés.
En vertu de la loi informatique et libertés, en date du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit
d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'utilisateur
exerce ce droit via un formulaire de contact.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site,
sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires
telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et le code civil.